Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels Lenovo non garantis
Chapitre 1 - Dispositions générales
LE TÉLÉCHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCÈS OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDÉRÉ COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIÉTÉ OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITÉ POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIÉTÉ OU PERSONNE MORALE À RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS, 
●	NE TÉLÉCHARGEZ PAS LE LOGICIEL, NE L'INSTALLEZ PAS, NE LE COPIEZ PAS, NE L'UTILISEZ PAS ET N'Y ACCÉDEZ PAS. 
●	SI VOUS AVEZ OBTENU LE LOGICIEL PRÉCHARGÉ SUR UN PRODUIT LENOVO, VOUS POUVEZ CONTINUER À UTILISER LE PRODUIT, MAIS AUCUN DES LOGICIELS COUVERTS PAR LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE.
●	SI VOUS AVEZ ACQUIS LA LICENCE DU LOGICIEL ET PAYÉ UNE REDEVANCE, DEMANDEZ À ÊTRE REMBOURSÉ DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYÉE À LA PERSONNE AUPRÈS DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LA LICENCE, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. 
“Lenovo” désigne la société Lenovo Group Limited ou une de ses filiales.
Le terme “Logiciel” désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) composants ; 3) éléments audiovisuels (par exemple, images, textes, enregistrements ou dessins) ; 4) éléments associés sous licence ; et 5) clés ou documents relatifs à l'utilisation de la licence, et documentation. Dans le cadre du présent Contrat, le terme Logiciel peut désigner un ou plusieurs logiciels lorsque le Contrat est fourni avec plusieurs Logiciels.
L'“Autorisation d'Utilisation du Logiciel” constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par le nombre d'utilisateurs. L'Autorisation d'Utilisation du Logiciel prouve également Votre éligibilité aux prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si Lenovo ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du Logiciel, Lenovo peut cependant accepter l'original de la facture dont Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de la personne (Lenovo ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis. 
“Vous” et “Votre” font référence à un individu ou à une personne morale. 
Ce Contrat est constitué du présent document, qui comporte trois chapitres, "Chapitre 1 - Dispositions Générales", "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", et "Chapitre 3 - Dispositions Spécifiques au Logiciel", et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et Lenovo en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions des Chapitres 2 et 3 peuvent remplacer ou modifier celles du Chapitre 1. 
1.	Autorisation d'Utilisation
Licence
Le Logiciel est la propriété de Lenovo ou d'un fournisseur de Lenovo et il est soumis à des droits d'auteur. Il est concédé sous licence et non pas vendu. 
Lenovo Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute légalité.
Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel. 
Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour, après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le transférer à une autre partie. 
Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat. 
Vous n'êtes pas autorisé à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit. 
Lenovo peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.

2.	Redevances
Le montant dû pour une licence du logiciel est une redevance unique.
Les redevances uniques sont fonction du niveau d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Lenovo n'accorde aucun crédit ou remboursement concernant les redevances déjà exigibles ou payées.
Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous devez en informer Lenovo ou la personne auprès de laquelle Vous avez acquis la licence du Logiciel et Vous acquitter de toute redevance applicable.
Si une administration impose un droit, un impôt, un prélèvement, une redevance (autres que ceux basés sur le revenu net de Lenovo) sur le Logiciel, Vous vous engagez à Vous en acquitter ou à fournir le certificat d'exonération approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous incombe à partir de la date à laquelle Vous en avez acquis la licence.
3.	Exclusion de garantie
SOUS RÉSERVE DE TOUTE GARANTIE LÉGALE QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE, LENOVO NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ, ET TOUTE GARANTIE EN NON-CONTREFAÇON CONCERNANT LE LOGICIEL OU LE SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ÉCHÉANT.
Cette exclusion s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel Lenovo.
Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs de Logiciels non-Lenovo peuvent fournir leurs propres garanties.
Lenovo ne fournit aucun support technique, sauf indication contraire de Lenovo.
4.	Limitation de responsabilité
Des circonstances peuvent survenir où, en raison d'une défaillance du fait de Lenovo ou de toute autre responsabilité, vous avez droit à recouvrer des dommages de Lenovo. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre Lenovo (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité de Lenovo sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation. 
Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel Lenovo. C'est le maximum pour lequel Lenovo, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.
LENOVO, SES DÉVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 
1.	PERTE OU DÉTÉRIORATION DE DONNÉES ;
2.	DOMMAGES INDIRECTS OU SPÉCIAUX OU PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE INDIRECT ; OU 
3.	PERTE DE BÉNÉFICES, D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTÈLE, OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES.
CERTAINES LÉGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PRÉJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRÉCÈDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE. 
5.	Autres dispositions
1.	Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions légales d'ordre public relatives aux droits des consommateurs. 
2.	Dans l'hypothèse où une disposition du présent Contrat serait considérée comme nulle ou inapplicable, les autres dispositions du Contrat demeurent valides.
3.	Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.
4.	Vous acceptez par le présent Contrat que Lenovo enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires de Lenovo à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché). 
5.	Sauf disposition légale contraire d'ordre public, les deux parties (Vous et Lenovo) s'interdisent d'intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur.
6.	Aucune des parties ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure. 
7.	Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à aucun tiers, et Lenovo n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels Lenovo est légalement responsable.
6.	Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
Droit applicable
Les deux parties (Vous et Lenovo) consentent à l'application des lois du pays dans lequel Vous avez acquis la licence du Logiciel, pour régir, interpréter et exécuter tous les droits, devoirs et obligations Vous échéant et échéant à Lenovo, résultant de ou relatifs de quelque manière que ce soit aux termes du présent Contrat, nonobstant tout conflit de lois. 
La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.
Juridiction compétente
Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel Vous avez acquis la licence du Logiciel. 
	
Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels Lenovo non garantis
Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières
AMERIQUE
ARGENTINE : Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : L'exception suivante est ajoutée à cet article :
Toute contestation liée au présent Contrat sera de la compétence exclusive du Tribunal Ordinaire de Commerce de Buenos Aires.
BRÉSIL : Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : L'exception suivante est ajoutée à cet article :
Toute contestation liée au présent Contrat sera de la compétence exclusive du tribunal de Rio de Janeiro, RJ.
CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article : 
1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence de Lenovo, et
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 7 :
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à aucun tiers, et Lenovo n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle Lenovo est légalement responsable.”
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention “les lois du pays où Vous avez acquis la licence du Logiciel” dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante : 
 	les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario”
PÉROU : Limitation de responsabilité (Article 4) :  Le paragraphe suivant est ajouté à la fin de cet article : 
Aux termes de l'article 1328 du Code Civil péruvien, les limitations et exclusions spécifiées dans cette clause ne s'appliquent pas aux dommages causés par Lenovo du fait d'un manquement intentionnel à ses obligations professionnelles (“dolo”) ou d'une faute lourde (“culpa inexcusable”). 
ÉTATS-UNIS : Autres dispositions (Article 5) : Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
UTILISATEURS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN - DROITS LIMITÉS : Nos produits et/ou services sont fournis avec des DROITS LIMITÉS. Leur utilisation, duplication ou divulgation par le Gouvernement est soumise au contrat GSA ADP Schedule conclu avec Lenovo Group Limited, le cas échéant, ou aux dispositions standard de la présente licence commerciale. Si l'agence gouvernementale n'est pas en mesure d'accepter ce Logiciel au titre de ces dispositions, nous fournissons ce Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans les documents Commercial Computer Software—Restricted Rights, FAR 52.227-19, lorsque c'est applicable, ou à celles du document Rights in Data-General, FAR 52.227.14 (Alternate III).
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention “les lois du pays où Vous avez acquis la licence du Logiciel” dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante : 
 	les lois de l'Etat de New York (Etats-Unis d'Amérique).
ASIE PACIFIQUE
AUSTRALIE : Exclusion de garantie (Article 3) : Le paragraphe suivant est ajouté : 
Bien que Lenovo n'accorde aucune garantie, certaines garanties peuvent Vous être conférées par l'accord Trade Practices Act de 1974 ou une autre législation et sont uniquement limitées à l'étendue autorisée par la législation applicable.
Limitation de responsabilité (Article 4) : Le paragraphe suivant est ajouté : 
Lorsque Lenovo contrevient à une condition ou à une garantie découlant du Trade Practices Act de 1974, la responsabilité de Lenovo est limitée à la réparation ou au remplacement du bien, ou à la fourniture d'un bien équivalent. Lorsque cette condition ou garantie se rapporte à un droit de vente, à une possession paisible ou à un titre incontestable, ou que les biens sont généralement acquis en vue d'une utilisation personnelle ou domestique, ou de consommation, aucune des limitations de ce paragraphe ne s'applique.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention “les lois du pays où Vous avez acquis la licence du Logiciel” dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :
les lois de l'Etat ou du Territoire où Vous avez acquis la licence du Logiciel.
CAMBODGE, LAOS et VIETNAM : Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention “les lois du pays où Vous avez acquis la licence du Logiciel” dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :
 	les lois de l'Etat de New York (Etats-Unis d'Amérique).
Les paragraphes suivants sont ajoutés à cet article :
Arbitrage
Les conflits liés au présent Contrat feront l'objet d'un arbitrage définitif à Singapour selon les règles d'arbitrage du Centre d'Arbitrage International de Singapour (“Règles SIAC”) en vigueur à ce moment-là. La sentence arbitrale sera définitive et liera les parties, sans possibilité d'appel. Elle sera sous forme écrite, et énoncera les faits et les conclusions de la loi.
Les arbitres seront au nombre de trois, chaque partie étant autorisée à en désigner un. Les deux arbitres désignés par les parties devront nommer un troisième arbitre qui interviendra en tant que président. En cas de vacance du poste de président, ces fonctions seront prises en charge par le Président du Centre d'Arbitrage International de Singapour. Les autres vacances seront prises en charge par la partie nominante respective. Les débats reprendront au point auquel ils avaient été arrêtés au moment de la vacance. 
Si l'une des parties refuse ou ne parvient pas à désigner un arbitre dans les 30 jours suivant la nomination de l'autre partie de son arbitre, le premier arbitre nommé sera le seul arbitre, à condition que sa nomination ait été effectuée dans les règles.
La totalité des débats, ainsi que tous les documents présentés dans le cadre de ceux-ci, seront en langue anglaise. La version en langue anglaise du présent Contrat prévaut sur toute autre version dans une autre langue. 
HONG KONG (RÉGION ADMINISTRATIVE SPÉCIALE DE CHINE) ET MACAO (RÉGION ADMINISTRATIVE SPÉCIALE DE CHINE) : Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention “les lois du pays où Vous avez acquis la licence du Logiciel” dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :
les lois de la Région Administrative Spéciale de Hong Kong (Chine).
INDE : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace les alinéas 1 et 2 du premier paragraphe :
1) aux dommages corporels (incluant le décès) ou aux dommages aux biens matériels, immobiliers et mobiliers, du fait de la négligence de Lenovo, et 2) au prix payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation, pour tout autre dommage réel du fait d'un manquement de la part de Lenovo, ou ayant un quelconque rapport avec l'objet du présent Contrat. 
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 5 :
Si aucune poursuite ou autre action judiciaire, relative à toute réclamation que chaque partie pourrait faire valoir par rapport au présent contrat, n'est intentée dans les trois ans qui suivent son fait générateur, les droits de la partie concernée, relativement à cette réclamation, seront forclos et l'autre partie sera libérée de ses obligations.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Arbitrage
Les conflits liés au présent Contrat feront l'objet d'un arbitrage définitif à Bangalore (Inde) conformément à la législation indienne alors en vigueur. La sentence arbitrale sera définitive et liera les parties, sans possibilité d'appel. Elle sera sous forme écrite, et énoncera les faits et les conclusions de la loi.
Les arbitres seront au nombre de trois, chaque partie étant autorisée à en désigner un. Les deux arbitres désignés par les parties devront nommer un troisième arbitre qui interviendra en tant que président. En cas de vacance du poste de président, ces fonctions seront prises en charge par le Président du Conseil de l'Ordre de l'Inde. Les autres vacances seront prises en charge par la partie nominante respective. Les débats reprendront au point auquel ils avaient été arrêtés au moment de la vacance. 
Si l'une des parties refuse ou ne parvient pas à désigner un arbitre dans les 30 jours suivant la nomination de l'autre partie de son arbitre, le premier arbitre nommé sera le seul arbitre, à condition que sa nomination ait été effectuée dans les règles.
La totalité des débats, ainsi que tous les documents présentés dans le cadre de ceux-ci, seront en langue anglaise. La version en langue anglaise du présent Contrat prévaut sur toute autre version dans une autre langue. 
JAPON : Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est insérée après l'alinéa 5 :
Tout doute relatif au présent Contrat sera préalablement éclairci en toute bonne foi par les parties et selon le principe de confiance mutuelle. 
MALAISIE : Limitation de responsabilité (Article 4) : Le mot “SPÉCIAUX” dans l'alinéa 2 du troisième paragraphe est supprimé.
NOUVELLE ZÉLANDE :  Exclusion de garantie (Article 3) : Le paragraphe suivant est ajouté :
Bien que Lenovo n'accorde aucune garantie, certaines garanties peuvent Vous être conférées par l'accord Consumer Guarantees Act de 1993 ou une autre législation et sont uniquement limitées à l'étendue autorisée par la législation applicable. L'accord Consumer Guarantees Act de 1993 ne s'applique pas aux biens fournis par Lenovo, s'ils sont utilisés à des fins commerciales telles que définies dans l'accord CGA. 
Limitation de responsabilité (Article 4) : Le paragraphe suivant est ajouté : 
Si les Logiciels ne sont pas acquis à des fins commerciales, telles qu'elles sont définies dans l'accord Consumer Guarantees Act de 1993, les limitations de cet article sont soumises aux limitations énoncées dans l'accord CGA.
RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE : Redevances (Article 2) : Le paragraphe suivant est ajouté :
Tous les frais bancaires engagés à l'intérieur de la République populaire de Chine seront à Votre charge ; ceux engagés en dehors de la République populaire de Chine seront à la charge de Lenovo.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention “les lois du pays où Vous avez acquis la licence du Logiciel” dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :
les lois de l'Etat de New York (Etats-Unis d'Amérique) (sauf indication contraire par la législation locale).
PHILIPPINES : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace l'alinéa 2 du troisième paragraphe :
2. dommages indirects ou spéciaux (y compris dommages symboliques et exemplaires), dommage moral, accessoire ou dommages indirects pour tout dommage économique consécutif ; ou
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Arbitrage
Les conflits liés au présent Contrat feront l'objet d'un arbitrage définitif à Métro Manille (Philippines) conformément aux lois philippines en vigueur. La sentence arbitrale sera définitive et liera les parties, sans possibilité d'appel. Elle sera sous forme écrite, et énoncera les faits et les conclusions de la loi.
Les arbitres seront au nombre de trois, chaque partie étant autorisée à en désigner un. Les deux arbitres désignés par les parties devront nommer un troisième arbitre qui interviendra en tant que président. En cas de vacance du poste de président, ces fonctions seront prises en charge par le Président du Philippine Dispute Resolution Center, Inc. Les autres vacances seront prises en charge par la partie nominante respective. Les débats reprendront au point auquel ils avaient été arrêtés au moment de la vacance. 
Si l'une des parties refuse ou ne parvient pas à désigner un arbitre dans les 30 jours suivant la nomination de l'autre partie de son arbitre, le premier arbitre nommé sera le seul arbitre, à condition que sa nomination ait été effectuée dans les règles.
La totalité des débats, ainsi que tous les documents présentés dans le cadre de ceux-ci, seront en langue anglaise. La version en langue anglaise du présent Contrat prévaut sur toute autre version dans une autre langue. 
SINGAPOUR : Limitation de responsabilité (Article 4) : Les mots “SPÉCIAUX” et “ÉCONOMIQUES” sont supprimés de l'alinéa 2 du troisième paragraphe.
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 7 :
Dans les limites des droits accordés aux développeurs et fournisseurs de Lenovo, tels que définis dans l'Article 4 ci-dessus (Limitation de responsabilité), une personne qui n'est pas partie prenante au présent Contrat n'a aucun droit d'appliquer ses dispositions au titre de l'accord Contracts Act (Droit des Tiers).
EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)
Exclusion de garantie (Article 3) : Pour l'Union européenne, le paragraphe suivant est ajouté au début de cet article :
Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par les dispositions de l'article 3 du présent Contrat.
Limitation de responsabilité (Article 4) : En Autriche, au Danemark, en Espagne, en Finlande, en Grèce, en Italie, en Norvège, aux Pays-Bas, au Portugal, en Suède et en Suisse, les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :
Sauf disposition légale impérative contraire :
1.	La responsabilité de Lenovo, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute de Lenovo) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
 	La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels Lenovo est légalement responsable. 
2.	LENOVO ET SES DÉVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DÉTÉRIORATION DE DONNÉES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPÉCIAUX ; 3) PERTE DE BÉNÉFICES, MÊME SI CELLE-CI EST LA CONSÉQUENCE IMMÉDIATE DE L'ÉVÉNEMENT À L'ORIGINE DES DOMMAGES ; OU 4) PRÉJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTÈLE OU PERTE D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES.
3.	Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités de Lenovo mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel Lenovo, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables. 
Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :
Sauf disposition légale impérative contraire :
1.	La responsabilité de Lenovo, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute de Lenovo) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
 	La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels Lenovo est légalement responsable. 
2.	LENOVO ET SES DÉVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DÉTÉRIORATION DE DONNÉES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPÉCIAUX ; 3) PERTE DE BÉNÉFICES, MÊME SI CELLE-CI EST LA CONSÉQUENCE IMMÉDIATE DE L'ÉVÉNEMENT À L'ORIGINE DES DOMMAGES ; OU 4) PRÉJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTÈLE OU PERTE D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES.
3.	Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités de Lenovo mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel Lenovo, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6)
Droit applicable
La mention “l'application des lois du pays dans lequel vous avez acquis la licence du Logiciel” est remplacée par : 1) “l'application du droit autrichien” en Albanie, en Arménie, en Azerbaïdjan, au Bélarus, en Bosnie-Herzégovine, en Bulgarie, en Croatie, en Géorgie, en Hongrie, au Kazakhstan, au Kirghizistan, dans l'ex-République yougoslave de Macédoine, en Moldavie, en Pologne, en République slovaque, en Roumanie, en Russie, en Slovénie, au Tadjikistan, au Turkménistan, en Ukraine, en Ouzbékistanet en République fédérale de Yougoslavie ; 2) “l'application du droit français” en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, en République du Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna ; 3) “l'application du droit finlandais” en Estonie, en Lettonie et en Lituanie ; 4) “l'application du droit anglais” en Angola, en Arabie saoudite, au Bahreïn, au Botswana, au Burundi, en Egypte, aux Emirats arabes unis, en Erythrée, en Ethiopie, au Ghana, en Jordanie, au Kenya, au Koweït, au Libéria, au Malawi, à Malte, au Mozambique, au Nigeria, au Sultanat d'Oman, au Pakistan, en Ouganda, au Qatar, au Rwanda, à Sao Tomé, en Sierra Leone, en Somalie, en Tanzanie, au Royaume-Uni, en Cisjordanie et à Gaza, au Yémen, en Zambie et au Zimbabwe ; et 5) “l'application du droit sud-africain” en Afrique du sud, au Lesotho, en Namibie et au Swaziland.
Juridiction compétente
Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :
1) En Autriche, toutes les contestations liées au présent Contrat, y compris à son existence, seront de la compétence exclusive du tribunal de Vienne, Autriche (Inner-City) ; 2) en Angola, en Arabie saoudite, au Bahrein, au Botswana, au Burundi, en Egypte, en Erythrée, aux Emirats arabes unis, en Ethiopie, au Ghana, en Jordanie, au Kenya, au Koweït, au Libéria, au Malawi, à Malte, au Mozambique, au Nigéria, au Sultanat d'Oman, au Pakistan, en Ouganda, au Qatar, au Rwanda, à Sao Tomé, en Sierra Leone, en Somalie, en Tanzanie, en Cisjordanie et à Gaza, au Yémen, en Zambie et au Zimbabwe, toutes les contestations découlant du présent Contrat ou liées à son exécution, y compris en référé, seront de la compétence exclusive des tribunaux anglais ; 3) en Belgique et au Luxembourg, toutes les contestations découlant du présent Contrat ou liées à son interprétation ou à son exécution seront de la compétence exclusive des lois et des tribunaux de la capitale du pays dans lequel se trouve Votre siège social et/ou commercial ; 4) en France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, en République du Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée-Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les Iles Vanuatu, et Wallis & Futuna, toutes les contestations découlant du présent Contrat ou liées à sa violation ou à son exécution seront de la compétence exclusive, y compris en référé, du Tribunal de Commerce de Paris ; 5) en Russie, toutes les contestations liées à l'interprétation, la violation, la résiliation ou la nullité de l'exécution du présent Contrat seront réglées par le Tribunal d'arbitrage de Moscou ; 6) en Afrique du sud, en Namibie, au Lesotho et au Swaziland, les deux parties s'engagent à soumettre tous les conflits liés au présent Contrat à la juridiction de la Haute Cour de Johannesburg ; 7) en Turquie, tous les conflits découlant de ou liés au présent Contrat seront réglés par les cours centrales d'Istanbul (Sultanahmet) et les "Execution Directorates" d'Istanbul, République de Turquie ; 8) dans chacun des pays répertoriés ci-après, toute plainte découlant du présent Contrat sera déposée, puis jugée uniquement par la cour compétente située à a) Athènes pour la Grèce, b) Tel Aviv-Jaffa pour Israël, c) Milan pour l'Italie, d) Lisbonne pour le Portugal, et e) Madrid pour l'Espagne ; et 9) au Royaume-Uni, les deux parties s'engagent à soumettre tous les conflits relatifs au présent Contrat à la juridiction des cours anglaises. 
Arbitrage 
En Albanie, en Arménie, en Azerbaïdjan, au Bélarus, en Bosnie-Herzégovine, en Bulgarie, en Croatie, dans l'ex-République yougoslave de Macédoine, en Géorgie, en Hongrie, au Kazakhstan, au Kirghizistan, en Moldavie, en Pologne, en Roumanie, en Russie, en Slovaquie, en Slovénie, au Tadjikistan, au Turkménistan, en Ukraine, en Ouzbékistan et en République fédérale de Yougoslavie, tout désaccord résultant du présent Contrat ou relatif à sa violation, sa rupture ou sa nullité sera définitivement réglé selon les Règles d'Arbitrage et de Conciliation du International Arbitral Center de la Federal Economic Chamber de Vienne (lois viennoises) par trois arbitres nommés conformément à ces règles. L'arbitrage aura lieu à Vienne, Autriche, et la langue officielle des débats sera l'anglais. La décision des arbitres sera considérée comme finale et liera les deux parties. De ce fait, en vertu du paragraphe 598(2) du Code de Procédures Civil autrichien, les parties renoncent expressément à l'application du paragraphe 595 (1) figure 7 de ce Code. Lenovo peut cependant contester devant une cour compétente dans le pays d'installation. 
 En Estonie, Lettonie et Lituanie, tout désaccord lié au présent Contrat sera définitivement résolu par voie d'arbitrage à Helsinki (Finlande), conformément aux lois d'arbitrage finlandaises en vigueur. Chaque partie désignera un arbitre et les arbitres désignés nommeront collégialement un président. Si aucun accord n'est trouvé concernant le président, ce dernier sera nommé par la Central Chamber of Commerce à Helsinki.
AUTRICHE : Exclusion de garantie (Article 3) : les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :
La garantie limitée suivante s'applique si Vous avez payé une redevance pour obtenir le Logiciel :
La période de garantie est de douze (12) mois à compter de la date de livraison. Le délai de prescription pour les consommateurs intentant une action pour rupture de garantie correspond au minimum au délai légal. 
La garantie d'un Logiciel Lenovo couvre les fonctionnalités du Logiciel dans des conditions normales d'utilisation et la conformité du Logiciel à ses spécifications. 
Le Logiciel est garanti par Lenovo comme conforme à ses spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel spécifié. Lenovo ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans le cadre de l'utilisation du Logiciel. 
La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée du Logiciel.
Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la période de garantie et que l'incident ne peut être résolu à l'aide des informations disponibles, Vous pouvez renvoyer le Logiciel à la personne auprès de laquelle Vous avez acquis la licence afin d'obtenir le remboursement du montant que Vous avez payé. Si Vous avez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous avez acquis la licence pour savoir comment en obtenir le remboursement. 
Ceci est notre seule obligation envers Vous, sauf disposition légale impérative contraire.
Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :
Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple des données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales. 
ALLEMAGNE : Exclusion de garantie (Article 3) : Les modifications sont identiques à celles mentionnées dans la section  Exclusion de garantie (Article 3) concernant l'Autriche, ci-dessus.
Limitation de responsabilité (Article 4) : Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Les limitations et exclusions mentionnées dans cet article ne s'appliquent pas aux dommages causés par Lenovo intentionnellement ou par négligence caractérisée.
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 5 :
Toute plainte découlant du présent Contrat sera soumise à un délai de prescription de trois ans, sauf indication contraire mentionnée dans l'Article 3 (Exclusion de garantie) du présent Contrat.
HONGRIE : Limitation de responsabilité (Article 4) : Le paragraphe suivant est ajouté à la fin de cet article :
La limitation et l'exclusion indiquées dans le présent article ne s'appliqueront pas à la responsabilité pour rupture de contrat occasionnant des dommages corporels, y compris le décès, et des dommages à la santé causés intentionnellement par une faute grave ou un acte criminel. 
Les parties acceptent que les limitations de responsabilité sont des dispositions valides et indiquent que l'article 314.(2) du code civil hongrois s'applique dans la mesure où le prix d'achat et d'autres avantages découlant du présent Contrat compensent cette limitation de responsabilité.
IRLANDE : Exclusion de garantie (Article 3) :  Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Sauf disposition contraire contenue dans les présentes ou dans l'article 12 du Sale of Goods Act de 1893 (tel qu'il est amendé par le Sale of Goods and Supply of Services Act de 1980 (“l'Act de 1980")), toutes les dispositions et garanties (explicites ou implicites, légales ou autres) sont exclues, y compris, sans que cela soit limitatif, toutes les garanties découlant du Sale of Goods Act de 1893 tel qu'il est amendé par l'Act de 1980 (y compris, pour mémoire, par l'article 39 de l'Act de 1980).
Limitation de responsabilité (Article 4) : Les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :
Pour l'application du présent article, le terme “Défaillance” désigne tout acte, déclaration, omission ou négligence du fait de Lenovo en rapport avec l'objet d'un Contrat dont Lenovo est légalement responsable envers Vous, qu'il s'agisse d'une responsabilité contractuelle ou délictuelle. Un certain nombre de Défaillances qui, conjointement, donnent lieu ou contribuent de manière substantielle à la même perte ou aux mêmes dommages seront considérés comme étant une seule Défaillance se produisant à la date de survenance de la dernière Défaillance.
Des circonstances peuvent survenir où, en raison d'une Défaillance, Vous avez droit à recouvrer des dommages de Lenovo. Le présent article expose les limites de responsabilité de Lenovo, ainsi que Votre recours exclusif.
1.	Lenovo assumera une responsabilité illimitée, pour (a) un décès ou des dommages corporels occasionnés du fait de la négligence de Lenovo, et (b) toujours sous réserve des Cas pour lesquels Lenovo n'est pas responsable ci-dessous, pour les dommages matériels occasionnés à Vos biens mobiliers du fait de la négligence de Lenovo.
2.	Sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 ci-dessus, l'entière responsabilité de Lenovo pour les dommages réels causés par une Défaillance quelle qu'elle soit n'excédera en aucun cas le montant le plus élevé entre les deux sommes suivantes : 1) 125 000 EUR, ou 2) 125% du montant que Vous avez payé pour le Logiciel directement en rapport avec la Défaillance. Ces limites s'appliquent également à tous les fournisseurs et développeurs de Lenovo. Elles indiquent le maximum pour lequel Lenovo et ses fournisseurs et développeurs sont collectivement responsables.
Cas pour lesquels Lenovo n'est pas responsable
Sous réserve de toute responsabilité mentionnée dans l'alinéa 1 ci-dessus, Lenovo, ses fournisseurs ou développeurs ne seront en aucun cas responsables des cas suivants, même si Lenovo, ses fournisseurs ou développeurs ont été informés de la survenance possible de tels dommages :
1.	perte ou détérioration des données ;
2.	préjudice spécial, indirect ou accessoire ; ou
3.	perte de bénéfices, d'activité commerciale, de revenu, de clientèle ou d'économies escomptées.
ITALIE : Autres dispositions (Article 5) : Le paragraphe suivant est ajouté à cet article : 
Lenovo et le Client (ci-après, individuellement, la “Partie”) doivent se conformer à toutes les dispositions légales et/ou réglementations applicables en matière de protection des données personnelles. Chacune des Parties indemnisera et protégera l'autre Partie contre tout dommage, réclamation, coût ou dépense encourus par celle-ci, directement ou indirectement, suite à la violation par l'autre Partie des réglementations et/ou dispositions légales mentionnées. 
SLOVAQUIE : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante est ajouté à la fin du dernier paragraphe :
Les limitations s'appliquent dans la mesure où elles ne sont pas interdites aux termes des articles §§ 373-386 du code de commerce slovaque.
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 5 : 
LES PARTIES S'ENGAGENT, CONFORMÉMENT À LA LÉGISLATION LOCALE EN VIGUEUR, À NE PAS INTENTER D'ACTION LÉGALE OU AUTRE LIÉE À UNE VIOLATION DU PRÉSENT CONTRAT PLUS DE QUATRE ANS APRÈS L'APPARITION DE SON FAIT GÉNÉRATEUR.
SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 : 
Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple des données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales. 
ROYAUME-UNI : Exclusion de garantie (Article 3) : La phrase suivante remplace la première phrase du premier paragraphe de cet article : 
Sous réserve de toute garantie légale qui ne peut être exclue, Lenovo ne fournit aucune garantie ou condition explicite ou implicite, y compris (sans limitation) toute garantie implicite de qualité satisfaisante, d'aptitude à l'exécution d'un travail donné et de non-contrefaçon concernant le Logiciel.
Limitation de responsabilité (Article 4) : Les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité : 
Pour l'application du présent article, le terme “Défaillance” désigne tout acte, déclaration, omission ou négligence du fait de Lenovo en rapport avec l'objet d'un Contrat dont Lenovo est légalement responsable envers Vous, qu'il s'agisse d'une responsabilité contractuelle ou délictuelle. Un certain nombre de Défaillances qui, conjointement, donnent lieu ou contribuent à la même perte ou aux mêmes dommages sera considéré comme étant une seule Défaillance.
Des circonstances peuvent survenir où, en raison d'une Défaillance, Vous avez droit à recouvrer des dommages de Lenovo. Le présent article expose les limites de responsabilité de Lenovo, ainsi que Votre recours exclusif.
1.	Lenovo assumera une responsabilité illimitée pour :
(a)	un décès ou des dommages corporels occasionnés du fait de la négligence de Lenovo ; 
(b)	toute inexécution de ses obligations mentionnées dans la Section 12 du Sale of Goods Act de 1979 ou dans la Section 2 du Supply of Goods and Services Act de 1982, ou dans toute modification ou remise en vigueur légale de l'une de ces Sections ; et 
(c)	toujours sous réserve des Cas pour lesquels Lenovo n'est pas responsable ci-dessous, pour les dommages matériels occasionnés à Vos biens mobiliers du fait de la négligence de Lenovo.
2.	Sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 ci-dessus, l'entière responsabilité de Lenovo pour les dommages réels causés par une Défaillance quelle qu'elle soit n'excédera en aucun cas le montant le plus élevé entre les deux sommes suivantes : 1) 75 000 livres sterling, ou 2) 125% du montant que Vous avez payé pour le Logiciel directement en rapport avec la Défaillance. Ces limites s'appliquent également à tous les fournisseurs et développeurs de Lenovo. Elles indiquent le maximum pour lequel Lenovo et ses fournisseurs et développeurs sont collectivement responsables.
Cas pour lesquels Lenovo n'est pas responsable
Sous réserve de toute responsabilité mentionnée dans l'alinéa 1 ci-dessus, Lenovo, ses fournisseurs ou développeurs ne seront en aucun cas responsables des cas suivants, même si Lenovo, ses fournisseurs ou développeurs ont été informés de la survenance possible de tels dommages :
1.	perte ou détérioration des données ;
2.	préjudice spécial, indirect ou accessoire ; ou
3.	perte de bénéfices, d'activité commerciale, de revenu, de clientèle ou d'économies escomptées.

Chapitre 3 – Dispositions spécifiques au Logiciel

ThinkVantage Rescue and Recovery

Spécifications du Logiciel
Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation jointe au Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans un avertissement ("fichier read-me") ou tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce.

Autorisation d'Utilisation du Logiciel
Veuillez conserver votre facture datée en tant qu'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.  Pour les Logiciels préinstallés, inclus dans les produits Lenovo, ou distribués gratuitement en vue d'une utilisation sur un système Lenovo, la facture de votre PC constitue votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel. 

COMPOSANTS EXCLUS
Les dispositions suivantes s'appliquent à tous les "Composants exclus" identifiés ci-après : (a) tous les Composants Exclus sont fournis "EN L'ETAT" ; (b) LENOVO ET LES TIERS NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON-CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ; (c) LENOVO et les Tiers ne pourront être tenus responsables envers vous et ne vous indemniseront pas pour toute réclamation relative aux Composants Exclus ; et (d) LENOVO et les Tiers ne pourront être tenus responsables pour tout dommage direct et indirect (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus. 

Les composants suivants sont des Composants Exclus :

IBM Java JRE
IBM Java JRE Library
Python
InfoZip
Zlib
GSoap
Xerces
BSafe

CODE TIERS
Le Logiciel, de même que ses futurs mises à jour et correctifs, peuvent contenir certains composants fournis par un tiers, qui sont soumis à des dispositions qui peuvent différer de celles du présent Contrat, ou qui impliquent que LENOVO ou les Tiers qui fournissent des produits LENOVO Vous fournissent certains avertissements et/ou informations. Chaque composant fourni par un tiers, (1) sera identifié par LENOVO ou les Tiers dans un avertissement - fichier "README" - (ou dans un fichier "README" joint à la mise à jour ou au correctif), ou dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit fichier (les conditions de licence, les avertissements et autres informations y afférents seront inclus) ou (2) contiendra ou sera accompagné d'un contrat de licence qui lui est propre (fourni, par exemple, lors de l'installation ou de la mise en oeuvre du composant concerné, ou livré avec le composant sous forme d'un fichier intitulé "README", "COPYING", "LICENCE" - ou portant un nom similaire - ou inclus dans la documentation imprimée fournie avec le Logiciel). Votre utilisation de chaque composant fourni par un tiers contenant ou étant livré avec un contrat de licence qui lui est propre, ou pour lequel LENOVO ou les Tiers ont identifié un contrat de licence dans l'un des fichiers "README" ci-dessus (ou dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit fichier), sera soumise aux dispositions de cet autre contrat de licence, et non à celles du présent Contrat. Si, après avoir installé les composants tiers pour la première fois (Vous donnant ainsi accès aux contrats de licence, avertissements et informations applicables), Vous décidez de ne pas les désinstaller ou de les utiliser, Vous acceptez alors de facto de Vous conformer à ces contrats, avertissements et informations, même ceux fournis uniquement en anglais. Vous vous engagez à prendre connaissance de tout fichier "README" mis à jour joint aux mises à jour et aux correctifs du Logiciel.

Le Logiciel contient les composants tiers suivants et peut contenir d'autres composants tiers identifiés de la manière définie ci-dessus : 

Opera Browser
Sonic Primo SDK
Windows Preinstallation Environment

Logiciels non-Lenovo 
Les logiciels non-Lenovo qui ont été préinstallés ou inclus dans votre produit Lenovo peuvent contenir un contrat de licence distinct. Dans ce cas, les dispositions du contrat de licence joint à ces logiciels régissent leur utilisation. Les logiciels non Lenovo comprennent l'Environnement de Préinstallation Windows, qui est régi par un contrat de licence contenu ci-dessous.

END-USER LICENSE AGREEMENT FOR MICROSOFT WINDOWS PREINSTALLATION ENVIRONMENT                 

IMPORTANT—READ CAREFULLY: This End-User License Agreement (“EULA”) is a legal agreement between you (either an individual or a single entity) and the manufacturer (“Manufacturer”) of the special purpose computing device or software (“SYSTEM”) you acquired which includes certain Microsoft software product(s) installed on or for use with the SYSTEM (“SOFTWARE  PRODUCT” or “SOFTWARE”).  The SOFTWARE includes computer software, the associated media, any printed materials, and any “online” or electronic documentation. Any software provided along with the SOFTWARE PRODUCT that is associated with a separate end-user license agreement is licensed to you under the terms of that license agreement.  By installing, copying, downloading, accessing or otherwise using the SOFTWARE, you agree to be bound by the terms of this EULA.  If you do not agree to the terms of this EULA, Manufacturer and Microsoft Licensing, GP. (“MS”) are unwilling to license the SOFTWARE to you.  In such event, you may not use or copy the SOFTWARE, and you should promptly contact Manufacturer for instructions on return of the unused product(s) for a refund.

Software LICENSE

The SOFTWARE is protected by copyright laws and international copyright treaties, as well as other intellectual property laws and treaties.  The SOFTWARE is licensed, not sold.

1. GRANT OF LICENSE.  This EULA grants you the following rights:

You may install, use, access, display and run the SOFTWARE on the SYSTEM only as a boot, diagnostic, disaster recovery, setup, restoration, emergency services, communications, installation, test and/or configuration of a fully functional version of an operating system, including communications functions solely in connection with the foregoing uses, and not for use as a substitute for a fully functional version of any operating system product.  

2. DESCRIPTION OF OTHER RIGHTS AND LIMITATIONS.  

·  Limitations on Reverse Engineering, Decompilation and Disassembly.  You may not reverse engineer, decompile, or disassemble the SOFTWARE, except and only to the extent that such activity is expressly permitted by applicable law notwithstanding this limitation.

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·  Software Transfer.  You may permanently transfer all of your rights under this EULA only as part of a sale or transfer of the SYSTEM, provided you retain no copies, you transfer all of the SOFTWARE (including all component parts, the media, any upgrades or backup copies, this EULA, and if applicable, the Certificate(s) of Authenticity), and the recipient agrees to the terms of this EULA.  If the SOFTWARE is an upgrade, any transfer must include all prior versions of the SOFTWARE.

·  Termination.  Without prejudice to any other rights, Manufacturer or MS may terminate this EULA if you fail to comply with the terms and conditions of this EULA.  In such event, you must destroy all copies of the SOFTWARE and all of its component parts.

·    Single EULA.  The package for the SOFTWARE may contain multiple versions of this EULA, such as multiple translations and/or multiple media versions (e.g., in the user documentation and in the software).  In this case, you are only licensed to use one (1) copy of the SOFTWARE PRODUCT. 

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·  No Liability.  To the maximum extent permitted by applicable law, in no event shall Manufacturer or its suppliers be liable for any damages whatsoever (including without limitation, special, incidental, consequential, or indirect damages for personal injury, loss of business profits, business interruption, loss of business information, or any other pecuniary loss) arising out of the use of or inability to use this product, even if Manufacturer has been advised of the possibility of such damages.  Because some states/jurisdictions do not allow the exclusion or limitation of liability for consequential or incidental damages, the above limitation may not apply to you.

4. U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS.  All SOFTWARE PRODUCT provided to the U.S. Government pursuant to solicitations issued on or after December 1, 1995 is provided with the commercial rights and restrictions described elsewhere herein.  All SOFTWARE provided to the U.S. Government pursuant to solicitations issued prior to December 1, 1995 is provided with RESTRICTED RIGHTS as provided for in FAR, 48 CFR 52.227-14 (JUNE 1987) or FAR, 48 CFR 252.227-7013 (OCT 1988), as applicable.

 

If you acquired this EULA in the United States, this EULA is governed by the laws of the State of Washington.

If you acquired this EULA in Canada, this EULA is governed by the laws of the Province of Ontario, Canada.  Each of the parties hereto irrevocably attorns to the jurisdiction of the courts of the Province of Ontario and further agrees to commence any litigation which may arise hereunder in the courts located in the Judicial District of York, Province of Ontario.

If this EULA was acquired outside the United States, then local law may apply.

Should you have any questions concerning this EULA, please contact the Manufacturer of your SYSTEM.